Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOURGOIN Le bon choix depuis 1906
BOURGOIN, SAS

Numéro de dépôt :
3899277
Date de dépôt :
21/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2022
BOURGOIN Le bon choix depuis 1906 de BOURGOIN

Présentation de la marque BOURGOIN Le bon choix depuis 1906

Déposée le 21 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURGOIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOURGOIN Le bon choix depuis 1906 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURGOIN domicilié(e) ZAC, RUE DE MONTBARY - 45140 - ORMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURGOIN, Mme MEUNIER NATHALIE domicilié(e) ZAC, RUE DE MONTBARY - 45140 - ORMES - France.

La marque BOURGOIN Le bon choix depuis 1906 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899277.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOURGOIN Le bon choix depuis 1906 est expirée depuis le 21 février 2022.

BOURGOIN a également déposé les autres marques suivantes : CHRYSALIDE , BOURGOIN


BOURGOIN, SAS - ZAC, RUE DE MONTBARY - 45140 - ORMES - France


BOURGOIN, Mme MEUNIER NATHALIE - ZAC, RUE DE MONTBARY - 45140 - ORMES - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Sellerie pour auto, moto et nautique en cuir, en simili, en toile ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tapis pour automobiles ;

Service de marquage publicitaire peinte et adhésive sur véhicules, sur bâche plastique, sur panneaux publicitaire ; service de marquage publicitaire à partir d'une impression numérique sur véhicules et sur bâche plastique ; services de lavage pour poids lourds et autocars ; pose de revêtement en cuir, en simili, en tissu pour les intérieurs de véhicules et les intérieurs des autocars à savoir les sièges, le sol et le plafond des véhicules ainsi que les sièges, le sol et le plafond des autocars ;

Essai en métrologie ; contrôle technique d'équipements de poids lourds ; essai technique d'appareil de contrôle pour chronotachygraphe.